Questions avant conseil
1 - Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés - Demandes de subventions
2 - Musée des Beaux-Arts - Exposition « La leçon de Matisse, Fauves hongrois 1904-1914 » -Convention de partenariat - Constitution d'un groupement de commandes - Demandes de subventions
3 - Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2007-2008 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
4 - Rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l’examen de la gestion de la Ville - Exercices 2000 et suivants - Information du Conseil Municipal
I – CULTURE
5 - Auditorium - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2008
6 - Régie du Grand Théâtre - Convention de gestion du 1er juillet 2002 - Actualisation
7 - Archives municipales - Dépôt de documents de Monsieur Dominique Geoffroy - Contrat de dépôt
8 - Eté 2008 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
9 - Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2008
10 - Bibliothèques municipales et Points d'Accès Numérique de Dijon et de l'Agglomération (Panda) - Adaptation des droits d'inscription
11- Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2008
12 - Bibliothèque municipale - Demandes de subventions pour l'informatisation des fonds anciens
13 - Bibliothèque municipale - Dépôt légal - Convention passée entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Avenant n° 1
14 - Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention d'application n° 2 à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Année 2007
15 - Musée des Beaux-Arts - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2007-2008
16 - Musée des Beaux-Arts - Acquisition de trois oeuvres - Demandes de subventions
17 - Musée des Beaux-Arts - Ateliers de pratique artistique individuelle et spectacles - Droits d'inscription et d'entrée – Saison 2007-2008
18 - Musée des Beaux-Arts - Restauration d'oeuvres - Engagement de la consultation - Signature des marchés – Demande de subvention
19 - Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2006-2007 : bilan - Année scolaire 2007-2008 : programme, demandes de subventions
20 - Musées municipaux – Vente d'articles dans les librairies-boutiques - Tarifs
21 avec 22 - Conservatoire à rayonnement régional de Dijon - Demandes de subventions de fonctionnement – Année 2008
22 - Conservatoire à rayonnement régional de Dijon - Acquisitions d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Programme 2008 - Demandes de subventions
23 - Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2008
II – VOIRIE - CIRCULATION
24 - Aménagement et entretien de la voirie – Mise en appel d'offres ouvert
25 - Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie dans le secteur nord - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Roger Martin - Avenant n° 1
26 - Ouvrages de transport et de distribution de gaz – Redevance d'occupation du domaine public communal
27 - Transports urbains – Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau – Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Demande de subvention
28 - Stationnement payant – Années 2001 à 2007 - Bilan - Communication
III - LOGEMENT
29 - Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition de seize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), 13-15, rue Charles de Vergennes - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
30 - Logement à loyer modéré - 19, rue Hoche - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
31 - Logement à loyer modéré - 15, rue d'Alembert - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
32 - Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de six logements 4, rue Blairet - Participation de la Ville
IV - ACTION FONCIERE
33 - Liaison Nord de l’agglomération dijonnaise - Cession de parcelles de terrain à l'Etat
34 - Quartiers de Pouilly – Classement de voies dans le domaine public communal
35 - Centre Hospitalier Universitaire - Pôle de biologie médicale - Rue Docteur Maurice Dubard - Déclassement partiel du domaine public communal
36 - 25, ruelle des Poussots – Acquisition d'une parcelle de terrain
V - URBANISME
37 - Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Projet d'Intérêt Général (PIG) de la traversée de l'agglomération dijonnaise par la branche Ouest - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Objectifs et modalités de la concertation
38 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Plombières-lès-Dijon - Avis du Conseil Municipal
39 - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 - Avenant n°6 à la convention publique d’études et d’aménagement du 18 mars 2002
40 - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d’un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2006 – Approbation
41 - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 – Avenant n°2 à la convention publique d’aménagement du 7 octobre 1999
42 - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d’activités de l’Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 – Avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990
43 - Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d’activités - Exercice 2006 - Approbation
VI – PATRIMOINE
44 - Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Construction d'un Centre Municipal d'Initiation Sportive (C.M.I.S.) - Modification du programme et du mode de consultation - Signature des marchés
45 - Tennis Club Dijonnais - Mise à disposition des courts de tennis couverts, propriété de la Ville 19, boulevard Voltaire - Convention
46 - Divers bâtiments - Mission de coordination "sécurité et protection de la santé" - Signature de l'accord-cadre
47 - Site Victor Dumay - Installation des services de la police municipale et de la sécurité civile et des bâtiments - Réaménagement du bureau du stationnement - Rénovation des locaux - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions
48 - Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent "les Marcs d'Or"
49 - Fourniture de produits d’entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville -Centre Communal d’Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Marché passé entre la Ville et la société Groupe Pierre Le Goff Bourgogne Franche-Comté - Lot O : produits lessiviels - Avenant n°1
VII - JEUNESSE ET SPORTS
50 - Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
51 - Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
52 - Année 2007 - Soutien financier de la Ville à une athlète dijonnaise - Contrat de partenariat
53 - Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière – Financement d’un poste d’agent administratif à mi-temps - Convention passée entre la Ville et l'établissement - Avenant n°4
VIII – COMMERCE
54 - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2007
IX –TRANQUILLITE PUBLIQUE
55 - Actions de prévention spécialisée - Convention à passer entre la Ville et le Département de la Côte d'Or
X – AFFAIRES FINANCIERES
56 - Organismes divers - Attributions de subventions
57 - Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
58 - Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
59 - Indemnité de conseil au trésorier municipal - Remplacement de Madame Monique Dusart par Monsieur Louis-Paul Janet
60 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
61 - Taxe d'urbanisme – Remise gracieuse de pénalités
62 - Charges transférées à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise par la commune de Fénay - Rapport de la commission d’évaluation - Approbation
XI - AFFAIRES GENERALES
63 - Garage municipal - Plan de Déplacements des Employés - Acquisition de vélos - Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté de l’Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d’Action Sociale et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre : approbation de la convention - Lancement de la consultation - Signature du marché
64 - Téléphonie - Fourniture de services de télécommunications - Marché passé entre la Ville et la société France Télécom : lot n°1 (prestations de téléphonie numérique) - Marché complémentaire
65 - Services d’interconnexion IP-Marché passé entre la Ville et la société France Télécom - Marché complémentaire
XII - PERSONNEL
66 - Nouveau restaurant du personnel municipal - Règlement intérieur - Accueil des agents de la Ville au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - Convention
67 - Plan de Déplacements des Employés - Convention à passer entre la Ville et la Société des Transports de la Région Dijonnaise
68 - Personnel municipal - Passation de contrats
XIII - DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Voeux