I - URBANISME

11 - Création de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Participation de la Ville au capital - Représentation de la Ville
12 - Opération « Territoire Grand Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation
13 - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du cœur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation
14 - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Demandes de subventions
15 - Quartier du Pont des Tanneries - Restructuration urbaine - Opération d'habitat - Validation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique
16 - Quartier du Pont des Tanneries - Requalification - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

II - CULTURE

17 - Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2009 - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville, la Région de Bourgogne, le Département de la Côte d'Or et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à passer entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention
18 - Exposition « Dijon vu par » Les riches douaniers - Acquisition de deux œuvres
19 - Carte « Culture étudiants » - Année universitaire 2009 - 2010 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
20 - Musée de la Vie Bourguignonne - Exposition « Le monde de la chanson enfantine » - Convention passée entre la Ville et les associations Institut Français d'Art Choral et Musique Danse Bourgogne - Avenant n°1
21 - Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'œuvre - Convention avec l'ayant-droit - Avenant n°1
22 - Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'œuvre - Demande de subvention
23 - Muséum Jardin des Sciences - Donation Durand - Portal - Acceptation par la Ville
24 - Musée archéologique - Exposition « Ferme les yeux pour voir la Préhistoire » - Contrat de location à passer entre la Ville et le Préhistosite de Ramioul
25 - Bibliothèque municipale - Appel à projet « patrimoine écrit » - Année 2009 - Demandes de subventions
26 - Bibliothèque municipale - Acquisition de dispositifs antivols d'identification de données par radio fréquence - Marché négocié

III - LOGEMENT

27 - Logement à loyer modéré - Eco-quartier Epirey - Cession d'un tènement foncier au Foyer Dijonnais - Création de servitudes
28 - Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Orvitis- Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Ile de France - Participation de la Ville
29 - Logement à loyer modéré - Groupes scolaires Eiffel et des Valendons - Désaffectation d'emprise et déclassement du domaine public communal - Cession de quatorze logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon
30 - Logement à loyer modéré - 57, rue général Fauconnet - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

IV - ACTION FONCIERE

31 - Rue En Treppey - Déclassement du domaine public communal et échange de terrains
32 - Quartiers de Pouilly et rue Angélique Ducoudray - Classement de voies dans le domaine public communal
33 - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition des cellules commerciales n°15 et 16

V - SPORT

34 - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Décision de principe - Lancement de l'avis d'appel public à la concurrence
35 - Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008 - 2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
36 - Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
37 - Patinoire municipale - Vente d'un compresseur
38 - Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2009 - 2010 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
39 - Association et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement des 3 et 5 janvier 2009 - Avenants n°1
40 - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Aménagement d'un terrain de mini-football en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre -Demandes de subventions

VI - JEUNESSE

42 - Accueil de loisirs extra-scolaire - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et le Comité d'Etablissement Regional (CER) de la SNCF - Avenant n°1
43 - Accueil de loisirs extra-scolaire - Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°2
44 - Havres d'enfants - Convention à passer entre la Ville, l'administration de l'Education Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

VII - REUSSITE EDUCATIVE

45 - Achat de fournitures scolaires et de produits annexes (consommables informatiques et petit matériel de bureau) - Année 2010 - Signature des marchés
46 - Petite enfance - Relais « assistantes maternelles » Roosevelt - Prestation de service « relais assistantes maternelles » - Convention passée entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Renouvellement

VIII - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

47 - Développement des relations avec l'enseignement supérieur - Convention de partenariat à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'Université de Bourgogne

IX - VIE DES QUARTIERS

48 - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens passées avec la Ville - Avenants
49 - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaise - Convention triennale du 21 décembre 2005 - Avenant n°2
50 - Gestion des structures d'accueil de jeunes dans les quartiers dijonnais - Lancement de la consultation -Signature des marchés
51 - Association Greze Innovation - Convention d'objectifs et de moyens
52 - Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération (Panda) - Ouverture d'un nouveau site à l'Unité de Formation et de Recherche des Sciences et Techniques - Convention à passer entre la Ville et l'Université de Bourgogne
53 - Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération (Panda) - Règlement intérieur - Modification

X - VOIRIE - CIRCULATION

54 - Service de distribution publique d'énergie calorifique de la Fontaine d'Ouche - Modalités de facturation : modification - Contrat de délégation passé entre la Ville et la société Dithéco - Avenant n° 1
55 - Eclairage des espaces sportifs et de mise en valeur du patrimoine de la Ville - Acquisition et installation de projecteurs et d'armoires électriques - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

XI - PATRIMOINE

56 - Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marchés complémentaires à passer entre la Ville et le groupement constitué par les sociétés Michel Rémon et Igrec Ingénierie et la société Ace Btp
57 - Création de bâtiments associatifs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
58 - Fort de La Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne
59 - Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°6
60 - Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie personnalisée de la Vapeur - Lancement de la consultation - Signature des marchés
61 - Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Ateliers Lion Architectes Urbanistes - Etude préliminaire : volet environnemental - Avenant n°3
62 - Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Socotec - Modifications des modalités de paiement - Avenant n°1
63 - Musée archéologique - Création d'une nouvelle chaufferie - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de permis de construire
64 - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Aménagement des abords - Complément de programme - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Prorogation du délai d'exécution des travaux : avenants n°1 aux marchés
65 - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Investissements complémentaires - Demandes de subventions
66 - Etablissements recevant de jeunes enfants - Maintenance des bacs à sable - Mise en appel d'offres -Lancement de la consultation - Signature du marché
67 - Divers bâtiments - Nettoyage des locaux - Lancement de la consultation - Signature du marché

XII - CADRE DE VIE

68 - Fédération départementale des chasseurs de la Côte d'Or - Adhésion de la Ville

XIII - AFFAIRES FINANCIERES

69 - Organismes divers - Attributions de subvention - Année 2009
70 - Gestion de l'Auditorium - Organisation des systèmes d'information - Soutien apporté par la Ville au club Dijon Football Côte d'Or - Gestion de la régie du Grand Théâtre - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne
71 - Association Larpe « lieu d'accueil et de rencontre parents enfants » - Demande de garantie de la ville pour le remboursement d'un emprunt de 387 000 €
72 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
73 - Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2008 - Rapport d'exécution

XIV - AFFAIRES GENERALES

74 - Réalisation de la revue Dijon Notre Ville - Prorogation des marchés actuels : avenants n°1 - Nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert : lancement de la consultation ; signature des marchés

XV - PERSONNEL

75 - Passation de contrats
76 - Dispositif « Contrat d'accompagnement dans l'emploi » - Mise en place dans les services de la Ville
77 - Action en faveur des agents de la Ville en situation de surendettement - Convention à passer entre la Ville et l'association Crésus Bourgogne
78 - Organisation des concours et examens relevant de la compétence de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
79 - Modification du régime des astreintes
80 - Développement des actions d'insertion et de maintien des personnes handicapées dans la fonction publique
Voeu lino

XVI - DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

81 - Compte rendu