1 - Conseil Municipal - Séance du 14 décembre 2009 - Procès-verbal - Approbation
2 - Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d’Haïti - Attribution de subvention
I - GRANDS PROJETS
3 - Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes sur le territoire de la commune de Dijon (parc de la Toison d'Or) - Convention de transfert de gestion
II - SPORTS ET JEUNESSE
4 - Stade Epirey - Terrain de football - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
III - ECOLOGIE URBAINE
A - CADRE DE VIE
5 - Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat - Energie Territorial - Convention d'objectif à passer entre les Villes de Dijon et de Chenôve, la Communauté d’Agglomération du Grand Dijon, la Région Bourgogne, et l'Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
6 - Association « Les amis des abeilles » - Mise à disposition d'une parcelle de terrain au fort de la Motte Giron et de divers lieux de la ville pour l'installation de ruchers - Convention à passer entre les parties.
(RAPPORT RETIRE)
B - URBANISME - ACTION FONCIERE
7 - Opérations de rénovation urbaine des quartiers des Grésilles et de la Fontaine d’Ouche – Convention consolidée de rénovation urbaine du 21 mars 2007 - Avenant n°3 - Approbation
8 - Opération « Territoire Grand-Sud » - Aménagement des sites « Etamat », « Bonnotte », « Petit Creuzot » et « Minoteries » - Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Accord-cadre - Avenant n°2
9 - Opération « Territoire Grand-Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1
10 - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1
11 - Avenue du Drapeau - Rues Auguste Fremiet et Sadi Carnot - Acquisition de sept parcelles de terrain
IV - FINANCES - MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC - PERSONNEL
FINANCES
12 - Ouvertures de crédits - Décision modificative n°1
13 - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
14 - Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
V - ESPACE PUBLIC - DEPLACEMENTS - TRANQUILLITE PUBLIQUE
A - VOIRIE - CIRCULATION
15 - Rue Pierre de Coubertin - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés - Convention à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Département de la Côte d'Or
B - PATRIMOINE
16 - Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
17 - Groupe scolaire Montchapet - Déconstruction-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Maîtrise d'oeuvre : évolution
18 - Groupe scolaire de la Maladière - Ecoles maternelle et élémentaire - Construction d'une structure périscolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
19 - Divers bâtiments - Construction ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
20 - Centre d'art « Le Consortium » - Mise à disposition de locaux 13, cour Henri Chaboeuf -Convention passée entre la Ville et l'association « Le coin du miroir » - Prorogation -Avenant n° 1
21 - Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité « incendie » - Troisième tranche - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés
VI - SPORTS ET JEUNESSE
SPORTS
22 - Animations sportives de quartiers - Création d'un tarif
23 - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Dénomination - Création de tarif
VII - REUSSITE EDUCATIVE
A - PETITE ENFANCE
24 - Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Nord de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché
B - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
25 - Bourses municipales - Année universitaire 2009 - 2010 – Attribution
VIII - CULTURE - ANIMATION - ATTRACTIVITE
26 - "Dijon ville d'art et d'histoire" - Animation de l'architecture et du patrimoine - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et l'Institut pour une meilleure COnnaissance de l'histoire urbaine et des ViLles (ICOVIL)
27 - Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2009 - Demande de financement complémentaire - Convention passée entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Avenant n° 1
28 - Archives municipales - Dépôt de documents de Monsieur Paul Chaudonneret - Contrat de dépôt
29 - Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention-cadre à passer entre la Ville, la Bibliothèque Nationale de France, l’Etat et le Centre Régional du Livre de Bourgogne
30 - Muséum-Jardin des Sciences - Festival "A pas contés" - Mise à disposition du planétarium pour la présentation d'un spectacle - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Bourguignonne Culturelle
31 - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une œuvre
32 - Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2010 - Approbation - Demandes de subventions
IX - CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DEMOCRATIE LOCALE
33 - Budgets participatifs - Projets de la commission de quartier Chevreul-Parc - Modification
X - SOLIDARITE - SANTE
SANTE
34 - Prévention nutritionnelle - Opération « village goût nutrition santé » - Demandes de subventions
35 - Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Edib - Activités de transit, de regroupement et de prétraitement de déchets industriels - Transfert et développement 5, boulevard de Beauregard à Longvic - Avis du Conseil Municipal
XI - FINANCES - MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC - PERSONNEL
A - MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC
36 - Mutualisation des services informatiques de la Ville et de la Communauté d’Agglomération du Grand Dijon - Acquisition de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Accord-cadre - Constitution d’un groupement de commande entre la Ville, la Communauté d’Agglomération du Grand Dijon, le Centre Communal d’Action Sociale et les régies personnalisées de La Vapeur et de l’Opéra Dijon - Convention
B - PERSONNEL
37 - Personnel municipal - Passation de contrat
XII - AFFAIRES GENERALES
38 - Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2010
39 - Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
40 - Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
41 - Acquisition de mobilier de bureau au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon - Mise en appel d'offres - Signature des marchés
XIII - DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
42 - Compte rendu